06 SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS

Il existe un système opérationnel pour la surveillance et la capacité de riposte des États parties en cas de maladies d’origine alimentaire et de risques de contamination des aliments, ou d’événements liés à la sécurité sanitaire des aliments, avec une communication et une collaboration efficaces entre les secteurs responsables.

IMPACT:

Détection rapide et riposte efficace pour atténuer les urgences liées à la sécurité sanitaire des aliments, en collaboration avec les secteurs concernés responsables.

MONITORING AND EVALUATION:

(1) Existence d’une surveillance des maladies reposant sur des indicateurs ou sur des événements, et d’une analyse de laboratoire de soutien pour détecter et attribuer une étiologie aux maladies d’origine alimentaire ou à l’origine d’un événement de contamination, et enquêter sur les dangers que présentent les aliments responsables de cas, de flambées épidémiques ou d’événements. (2) Existence d’un plan national d’urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments. (3) Existence d’un point de contact d’urgence désigné pour le Réseau international des autorités de sécurité des aliments (INFOSAN) et d’un point focal OMSA sur la sécurité sanitaire des aliments dans la production animale, avec un mécanisme central de coordination établi.

Indicateur 6.1

Il existe des mesures de surveillance pour la détection et le suivi des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments

Objective Renforcer les systèmes de surveillance des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments

01 Aucune capacité

  1. Le système de surveillance des maladies d’origine alimentaire ou de la contamination des aliments (chimique et microbiologique) est inexistant ou très limité.

02 Capacité limitée

  1. Evaluer la capacité de surveillance des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments pour apprécier les lacunes et les besoins, et examiner les maladies et les syndromes déjà sous surveillance dans le pays qui peuvent indiquer des maladies d’origine alimentaire. *
  2. Élaborer des directives et des manuels de procédures pour la détection des événements d’origine alimentaire grâce à une surveillance des maladies basée sur des indicateurs/événements. *
  3. Developper une surveillance des maladies basée sur des indicateurs pour les maladies et les syndromes à déclaration obligatoire tels que la diarrhée (c’est-à-dire, élaborer une base pour enregistrer les données, les seuils d’alerte, l’analyse régulière des maladies à déclaration obligatoire, l’analyse des causes des flambées épidémiques indétectables, la documentation et les protocoles/modes opératoires normalisés). *
  4. Developper une surveillance des maladies basée sur les événements (c.-à-d. designer un point focal national, préciser si l’on soupçonne l’événement signalé d’être d’origine alimentaire, former les professionnels de santé à reconnaître et à signaler les événements d’origine alimentaire). *
  5. Adapter le processus d’évaluation rapide des risques pour tenir compte des maladies d’origine alimentaire et de la conduite à l’échelle nationale. *
  6. Identifier un mécanisme ou une équipe multisectorielle avec les organismes pertinents pour coordonner l’élaboration et la mise en œuvre de la surveillance des maladies d’origine alimentaire, des systèmes de surveillance de la contamination des aliments, le partage des données et le personnel qui peut contribuer aux évaluations rapides des risques. *
  7. Localiser les environnements à haut risque tels que les exploitations agricoles, les industries, les points d’entrée, les marchés, les rassemblements de masse, etc., qui nécessitent une attention particulière, notamment quant à la sécurité sanitaire des aliments ainsi qu’à la sécurité et à la protection des consommateurs. *
  8. Revoir le cadre juridique de la surveillance et du suivi des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments afin d’assurer une harmonisation entre les secteurs de la santé humaine et animale, les exploitants du secteur alimentaire et la législation en matière de sécurité sanitaire des aliments. *
  9. Former les inspecteurs d’hygiène alimentaire à déclarer les événements.
  10. Former les inspecteurs de la santé animale à déclarer l’éclosion de zoonoses qui pourraient être d’origine alimentaire.

03 Capacité renforcée

  1. Continuer à mettre en œuvre des actions (comme suggéré ci-dessus) pour les systèmes de surveillance des maladies basée sur des indicateurs et des événements à l’échelle nationale et locale, dans la mesure du possible (au niveau local). *
  2. Établir une surveillance en laboratoire (c.-à-d. sélectionner les agents pathogènes prioritaires d’origine alimentaire, les protocoles d’échantillonnage, les méthodes de détection, la base de données pour les données de surveillance en laboratoire et les protocoles de déclaration des données). *
  3. Élaborer une stratégie de surveillance des tendances et de détection des événements d’origine alimentaire, et l’intégrer à la stratégie nationale de surveillance des maladies transmissibles. *
  4. Fournir des ressources nécessaires aux enquêtes sur les maladies d’origine alimentaire ou les événements de contamination des aliments à l’échelle nationale, notamment celles portant sur les risques alimentaires liés à des cas, des flambées épidémiques ou des événements. *
  5. Désigner un ou plusieurs centres de référence nationaux ayant une couverture géographique adaptée dans tout le pays pour soutenir le système de surveillance et de riposte. *
  6. Mettre au point un système informatique pour enregistrer, analyser et partager les données recueillies lors de la détection et de la surveillance des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments à l’échelle nationale et locale. *
  7. Organiser des campagnes d’information et de pédagogie pour sensibiliser les communautés, les partenaires et les journalistes à la gestion des maladies d’origine alimentaire et de la contamination alimentaire dans le pays, par l’intermédiaire des secteurs/partenaires concernés. *
  8. Développer un mécanisme de communication opérationnel regroupant les parties prenantes concernées pour la sécurité sanitaire des aliments dans le pays. *
  9. Former le personnel de laboratoire aux maladies à déclaration obligatoire, y compris celles qui présentent des symptômes non diarrhéiques.
  10. Étendre la base de données actuelle sur la surveillance des maladies à déclaration obligatoire pour recevoir des notifications de cas individuels du personnel de santé et des laboratoires.

04 Capacité démontrée

  1. Élaborer un système intégré de surveillance de la chaîne alimentaire qui permette d’intégrer l’information provenant des systèmes de surveillance des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments dans les systèmes d’information sanitaire. *
  2. Désigner et former le personnel chargé de mener une évaluation rapide des risques pour les maladies d’origine alimentaire à l’échelle nationale et locale en utilisant les données de laboratoire du pays. Le personnel chargé de la sécurité sanitaire des aliments et des laboratoires devrait faire partie des membres permanents des équipes d’évaluation rapide des risques lorsqu’on soupçonne l’origine alimentaire d’un événement. *
  3. Accroître l’utilisation des données de surveillance en laboratoire dans le pays pour orienter les évaluations et améliorer la confiance dans l’évaluation globale des risques grâce à des données plus larges, fiables, complètes et de grande qualité. *
  4. Conduire des évaluations conjointes des risques liés aux événements aigus d’origine alimentaire (chimiques et microbiologiques), publier des rapports périodiques (p. ex. : un bulletin épidémiologique) et déterminer des stratégies appropriées de gestion des risques grâce à une participation multisectorielle. *
  5. Contribuer aux activités du Réseau international des autorités de sécurité sanitaire des aliments (réseau INFOSAN) pour partager l’information à l’échelle internationale. *
  6. Partager les especes moléculaires associés aux agents pathogènes pertinents dans une base de données internationale pour faciliter la détection des flambées épidémiques d’origine alimentaire. *
  7. Réaliser des exercices de simulation/Revues Apres-Action / Revues Intra-Action (selon le cas) pour tester le bon fonctionnement des capacités de détection et de surveillance des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments. *

05 Capacité Pérenne

  1. Analyser le système intégré de surveillance de la chaîne alimentaire pour les organismes de réglementation de la sécurité des aliments effectuant une analyse des risques conformément aux directives de la Commission du Codex Alimentarius. *
  2. Mettre régulièrement à jour les termes de référence des parties prenantes, les stratégies, les manuels de procedures et les modules de formation pour la détection et la surveillance des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments à partir des enseignements tirés, et veiller à ce que les recommandations issues des activités de suivi et d’évaluation soient mises en œuvre. *
  3. Mettre régulièrement à jour les mandats des parties prenantes, les stratégies, les modes opératoires normalisés et les modules de formation pour la détection et la surveillance des maladies d’origine alimentaire et de la contamination des aliments à partir des enseignements tirés, et veiller à ce que les recommandations issues des activités de suivi et d’évaluation soient mises en œuvre. *
  4. Mettre en place une structure de gouvernance qui permet le partage des données et qui englobe un mécanisme de coordination et de communication. *
  5. Documenter et partager régulièrement les expériences des pays dans les secteurs pertinents de surveillance et de détection des maladies d’origine alimentaire, de la contamination des aliments, de la fraude alimentaire et des problèmes de non-conformité, et participer à des initiatives internationales visant à renforcer les capacités à l’échelle mondiale. *
  6. Déceler les lacunes dans les connaissances et mener des études de recherche pertinentes pour compléter les données de surveillance et de suivi. *
  7. Appliquer les techniques de séquençage du génome entier à la surveillance des maladies d’origine alimentaire et à la surveillance des aliments. *

Indicateur 6.2

Il existe des mécanismes opérationnels de riposte et de gestion des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments

Objective Renforcer les mécanismes de riposte et de gestion des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments

01 Aucune capacité

  1. Aucun mécanisme de riposte et de gestion des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments n’a été établi ou mis en place, ou alors de manière très limitée.

02 Capacité limitée

  1. Examiner le cadre juridique de la riposte et de la gestion des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments à l’échelle nationale et locale. *
  2. Identifier et cartographier les principaux organismes gouvernementaux et les partenaires intersectoriels afin de définir les attributions de riposte et de gestion des urgences de sécurité sanitaire des aliments et la contribution aux évaluations rapides des risques. *
  3. Élaborer un plan de riposte, des manuels de procedures et des directives pour les urgences nationales en matière de sécurité sanitaire des aliments. *
  4. Développer la capacité de collecter des données épidémiologiques et de laboratoire au cours d’une riposte (c.-à-d. former les équipes de riposte en cas de flambée épidémique à mener une enquête, recueillir des renseignements pour en déterminer la source, effectuer une analyse de la base de données sur les événements, dresser une liste des risques d’origine alimentaire prioritaires et répertorier les laboratoires d’analyse). *
  5. Dresser la liste des médicaments et les produits médicaux pertinents pour prévenir et traiter les maladies d’origine alimentaire prioritaires et les événements de contamination des aliments qui pourraient causer une flambée épidémique. *
  6. Partager régulièrement des données sur la gestion des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments avec les autorités sanitaires nationales et les inclure dans la base de données sanitaire nationale. *
  7. Faire participer des spécialistes des zoonoses à l’élaboration de politiques, stratégies et plans nationaux de santé afin de définir la vision, la politique et les stratégies du pays en vue de renforcer la gestion des zoonoses avant, pendant et après les urgences. *
  8. Désigner un point de contact d’urgence du réseau INFOSAN au sein de l’organisme gouvernemental chargé de la riposte et de la gestion des urgences en matière de sécurité sanitaire des aliments, et établir un système de communication avec le point focal national RSI pendant les urgences de sécurité sanitaire des aliments. Les parties sont invitées à se reporter au modèle de communication RSI/INFOSAN. *
  9. Identifier et cartographier les milieux à haut risque pour les urgences de sécurité sanitaire des aliments.
  10. Élaborer et partager des supports de plaidoyer (par les secteurs concernés) pour mobiliser les spécialistes et sensibiliser la communauté aux mécanismes de riposte face aux zoonoses prioritaires, aux maladies d’origine alimentaire et aux événements de contamination des aliments.

03 Capacité renforcée

  1. Mettre à jour le plan de riposte, les manuels de procedures et les directives pour inclure les conclusions des études épidémiologiques analytiques menées lors des urgences de sécurité sanitaire des aliments à l’échelle nationale et locale. *
  2. Élaborer un nouveau cadre juridique ou modifier la législation en vigueur pour renforcer la base juridique de la riposte et de la gestion des urgences de sécurité sanitaire des aliments à l’échelle nationale et locale. *
  3. Diffuser les manuels de procedures et les directives pour la riposte et la gestion des urgences de sécurité sanitaire des aliments sur l’ensemble des réseaux des parties prenantes. *
  4. Élaborer des stratégies et des directives pour orienter et communiquer avec les partenaires, les parties prenantes, le grand public, les organisations internationales et les réseaux régionaux et internationaux pertinents sur les lignes directrices en matière de sécurité sanitaire des aliments. *
  5. Élaborer et diffuser au public des messages de communication sur les risques, par le biais des médias appropriés, pendant les urgences de sécurité sanitaire des aliments. *
  6. Developper un système de rappel de produits alimentaires (manuels de procedures) auquel participent toutes les parties prenantes pertinentes (y compris le secteur privé) et prévoir des procédures et des réglementations établissant des systèmes de traçabilité et de rappel ainsi que des inspections systématiques qui ont lieu après un rappel. *
  7. Mettre en place des questionnaires détaillés à utiliser pour obtenir un historique alimentaire des cas durant une flambée épidémique afin de remonter aux sources de la flambée, en prévoyant des questionnaires qui englobent les agents pathogènes d’origine alimentaire prioritaires. *
  8. Intégrer de nouveaux modules (à partir de l’évaluation des besoins en matière de changement/adaptation) dans les programmes de formation du personnel de santé concerné qui couvrent la gestion des urgences prioritaires/nouvelles d’origine alimentaire. Définir les certifications et la rémunération des professionnels de santé formés, au besoin. *
  9. Désigner des points focaux du réseau INFOSAN chargés de la sécurité sanitaire des aliments aux niveaux appropriés dans les organismes publics pour former un groupe de travail multisectoriel pour la coordination, la riposte et la communication avec le point focal national RSI (veiller à ce qu’il y ait au moins un point focal désigné issu des secteurs de la santé publique, de l’inspection des aliments, vétérinaire, du laboratoire officiel, des douanes et quarantaines et de l’agriculture). *

04 Capacité démontrée

  1. Communiquer régulièrement aux autorités nationales de santé publique toutes les informations et mises à jour pertinentes sur la gestion des incidents et urgences d’origine alimentaire dans le pays (et à l’extérieur de celui-ci). *
  2. Recueillir et rassembler des données sanitaires systématiques et analyser régulièrement les données sur la gestion des maladies d’origine alimentaire dans tout le pays. *
  3. Effectuer des exercices de simulation/examens a posteriori (selon les cas) pour les événements d’origine alimentaire afin de tester la capacité des systèmes de surveillance et de suivi et inclure les secteurs concernés (santé animale, environnement, exploitants du secteur alimentaire, etc.). *
  4. Mettre en place un mécanisme pour le partage régulier de l’information entre le point de contact d’urgence et le secrétariat du réseau INFOSAN, le point focal national RSI, les points focaux du réseau INFOSAN et les secteurs concernés lors d’une urgence de sécurité sanitaire des aliments à l’échelle nationale et internationale. *
  5. Tester les mécanismes de partage de l’information à l’échelle internationale et régionale en effectuant régulièrement des exercices de simulation/examens a posteriori (selon les cas). *
  6. Participer, toutes les parties concernées (c.-à-d. le point de contact d’urgence et les points focaux du réseau INFOSAN, INFOSAN ainsi que le point focal national RSI), aux ateliers nationaux organisés par le secrétariat du réseau INFOSAN pour établir une feuille de route visant à renforcer la communication entre les parties concernées et avec le secrétariat. *
  7. Organiser et soutenir les initiatives intersectorielles de communication sur les risques et mobilisation communautaire pour renforcer la participation active de la communauté, des acteurs de la chaîne alimentaire des secteurs public et privé (y compris l’économie informelle), et des partenaires stratégiques et techniques dans la riposte et la gestion des urgences de sécurité sanitaire des aliments à l’échelle nationale et locale.

05 Capacité Pérenne

  1. Consigner et diffuser les enseignements et les meilleures pratiques en matière de rapidité, d’échange d’informations, de messages sur les risques pour la santé publique, d’efficience et d’efficacité de la riposte, de collaboration et de communication sur les événements liés à la santé sanitaire des aliments. *
  2. Examiner et mettre à jour les plans de gestion et de riposte et la législation pertinente à partir des conclusions des exercices de simulation/Revues Apres-Action (RAA) (selon les cas). *
  3. Surveiller en permanence les médicaments et les produits médicaux pour prévenir et traiter les maladies d’origine alimentaire prioritaires afin de suivre les réactions indésirables, les effets secondaires et les bénéfices au fil du temps. *
  4. Partager l’expérience du pays en matière de riposte et de gestion des urgences de sécurité sanitaire des aliments et participer aux initiatives internationales visant à renforcer les capacités à l’échelle mondiale. *
  5. Mener un audit sur les membres et mettre à jour la désignation des points de contact d’urgence et des points focaux du réseau INFOSAN, au besoin. *

* Participation et contribution d'autres secteurs à l'action.

Outils

  • Outil d’évaluation des systèmes de contrôle des aliments : brochure d’introduction. Genève, Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture mondiale de la santé animale et Organisation mondiale de la Santé, 2021. Disponible à l’adresse suivante : https://www.who.int/fr/publications/i/item/9789240028371.
  • Sécurité alimentaire [site web]. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2023. Disponible à l’adresse suivante : https://www.who.int/fr/health-topics/food-safety.
  • Using indicator- and event-based surveillance to detect foodborne events. Stage One Booklet: Strengthening surveillance of and response to foodborne diseases. Genève, Organisation mondiale de la santé, 2017. Disponible (en anglais) à l’adresse suivante : https://www.who.int/publications/i/item/strengthening-surveillance-of-and-response-to-foodborne-diseases.
  • Strengthening indicator-based surveillance. Stage Two Booklet: Strengthening surveillance of an response to foodborne diseases. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2017. Disponible (en anglais) à l’adresse suivante : https://www.who.int/publications/i/item/9789241513258.

  • Integrated surveillance of antimicrobial resistance in foodborne bacteria: application of a one health approach: guidance from the WHO Advisory Group on Integrated Surveillance of Antimicrobial Resistance (AGISAR). Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2027. Disponible (en anglais) à l’adresse suivante : https://iris.who.int/handle/10665/255747.

  • Whole genome sequencing for foodborne disease surveillance: landscape paper. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2018. Disponible (en anglais) à l’adresse suivante : https://iris.who.int/handle/10665/272430.
  • Guide à l’usage des membres d’INFOSAN : annexe web : modèle de communication INFOSAN / RSI. Protocole national d’échange d’informations avec les partenaires nationaux et internationaux lors d’événements relatifs à la sécurité sanitaire des aliments et d’épidémies d’origine alimentaire. Genève, Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, 2020. Disponible à l’adresse suivante : https://www.who.int/fr/publications/i/item/9789240012288.
  • Évaluer la charge de morbidité d’origine alimentaire : guide pratique à l’intention des pays : un guide pour la planification, la mise en œuvre et la notification de la charge des maladies d’origine alimentaire au niveau des pays. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2021. Disponible à l’adresse suivante : https://iris.who.int/handle/10665/342005.
  • Codes et Manuels [site web]. Paris, Organisation mondiale de la santé animale, 2023. Disponible à l’adresse suivante : https://www.woah.org/fr/ce-que-nous-faisons/normes/codes-et-manuels/.
  • FAO/WHO International Food Safety Authorities Network (INFOSAN). Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et Organisation mondiale de la Santé, 2023. Disponible (en anglais) à l’adresse suivante : https://www.who.int/groups/international-food-safety-authorities-network-infosan.
  • Garantir sécurité sanitaire et la qualité des aliments. Directives pour le renforcement des systèmes nationaux de contrôle alimentaire. Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et Organisation mondiale de la Santé, 2003. Disponible à l’adresse suivante : https://www.fao.org/documents/card/fr/c/bf15e104-4ffb-5ef1-9f63-b332702c59aa.
  • Manuel de communication sur les risques appliquée à la sécurité sanitaire des aliments. Rome, Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et Organisation mondiale de la Santé, 2016. Disponible à l’adresse suivante : https://www.fao.org/documents/card/en/c/I5863FR.
  • Codex Alimentarius. Normes alimentaires internationales. Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture et Organisation mondiale de la Santé, 2023. Disponible à l’adresse suivante : https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/codex-texts/guidelines/fr/.
  • Simulation exercises [site web]. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2023. Disponible (en anglais) à l’adresse suivante : https://www.who.int/emergencies/operations/simulation-exercises.
  • Manuel OMS d’exercices de simulation. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2017. Disponible à l’adresse suivante : https://iris.who.int/handle/10665/259958.
  • Guide pour les revues après action. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2019. Disponible à l’adresse suivante : https://iris.who.int/handle/10665/329387.
  • Guide pour la conduite d’une revue intra-action (RIA) de la COVID-19. Genève, Organisation mondiale de la Santé, 2020. Disponible à l’adresse suivante : https://apps.who.int/iris/ handle/10665/333419.